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Articles avec #communes-collectivites tag

Communauté d'Agglomération du Cotentin

Publié le par Ph L

Communauté d'Agglomération du Cotentin

Communauté d'Agglomération du Cotentin

Suite aux élections municipales des 15 mars et 28 juin les conseils des communautés sont constitués et les élections du bureau de la Communauté d'Agglomération du Cotentin ont eu lieu le 13 juillet.

David MARGUERITTE délégué de la commune de Cherbourg-en-Cotentin, a été élu président.

Les 188 conseillers  communautaires ont aussi procédé à l'élection des 34 autres membres du bureau :

15 vice-présidents
11 présidents de commission des territoires (communautés de communes avant la création de la C.A.Cotentin)

8 conseillers communautaires délégués

Communauté d'Agglomération du Cotentin

La liste des 35 membres du bureau et leur répartition géographique dans le Cotentin.

Voir aussi le fichier au format .pdf en suivant le lien ci-dessous

Communauté d'Agglomération du Cotentin

Jean-Pierre Lemyre, Yves Asseline, Daniel Denis, Nicole Belliot-Delacour membres du bureau de la C.A.C délégués du canton du Val de Saire.

Communauté d'Agglomération du Cotentin
Communauté d'Agglomération du Cotentin
Communauté d'Agglomération du Cotentin
Communauté d'Agglomération du Cotentin

Communauté d'Agglomération du Cotentin :

129 communes 181.000 habitants

192 délégués

52 Cherbourg-en-Cotentin
7 La Hague
4 Valognes
3 Bricquebec-en-Cotentin
2 Les Pieux
1 Les autres communes

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Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire

Publié le par Ph L

Municipales 2020, les maires des communes
canton du Val de Saire

Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire

Suite aux scrutins des 15 mars et 28 juin l'ensemble des conseils municipaux des communes sont élus et ont ensuite procédé à l'élection des maires et adjoints.

Maires : 10 femmes (six précédemment), 19 hommes.

13 nouveaux maires

Retrouvez aussi la liste complète au format .pdf en suivant le lien ci-desous

Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire

Les réunions publiques accueillent un nombre limité de personnes, le "trombinoscope" est aujourd'hui incomplet.

Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire
Municipales 2020, les maires des communes du canton du Val de Saire

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Election municipale : second tour

Publié le par Ph L

Election municipale : second tour

Election municipale : second tour

A la suite du premier tour du 15 mars un second était nécessaire dans 5 communes pour compléter le conseil municipal. Faute de candidat le scrutin n'a pas eu lieu à Aumeville-Lestre ni à Canteloup. Brillevast aura une élection complémentaire dans quelques semaines.

 

Videcosville

Philippe Le Petit retrouvera son fauteuil de maire

Inscrits : 73
Votants : 34
Exprimés : 34

P. Lepetit 34 voix (100% des exprimés)

La Pernelle

Inscrits 210
Votants : 141
Exprimés : 138

Daniel SAMSON : 76 voix élu

Daniel BELLAMY : 62 voix

Anneville en Saire

Inscrits : 315
Votants : 135
Exprimés : 131

Claudine PEDEL : 108 voix élue

Maryvonne FAFIN : 23 voix

Maupertus sur Mer

Inscrits : 209
Votants : 108
Exprimés : 106

Frédéric PLANQUE : 55 voix élu

Michel FILLON : 53 voix élu

André MARTIN : 52 voix élu

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Municipales après le 15 mars 2020

Publié le par Ph L

Anneville en Saire    
Aumeville Lestre Bernard Gosselin  
Barfleur Michel Mauger Christiane Tincelin
Brillevast    
Canteloup    
Carneville Francis Ledanois Olivier PATRICE
Clitourps Juliette Hurlot Eliane Enquebec
Crasville Bruno Lepley Christian Caen
Fermanville Nicole Belliot-Delacour Daniel Houyvet
Gatteville-Phare Chrstine Léonard Jean-Luc Matelot
Gonneville_Le-Theil Jean-Robert Lamarre Patrice Gomeriel
Maupertus    
Montfarville Philippe Pesnelle Christian Leblond
Octeville-L'Avenel Isabelle  Lechevallier Benjamin Lacombe
La Pernelle    
Quettehou_Morsalines Jean-Pierre Lemyre Isabelle Hervy
Réville Yves Asseline Magali Mocquet
Saint-Pierre-Eglise Daniel Denis Laurent Guérard
Sainte-Geneviève Gilbert Lepetit Hubert Minerbe
Saint-Vaast-la-Hougue Gilbert Doucet Brigitte Léger-Lepaysant
Teurthéville-Bocage Joanna Antoine Ludovic Laurent
Théville Valérie Houllegatte Pierre Catelain
Tocqueville Chantal Ducouret Daniel Lebeury
Valcanville Jacques Lecoq Marie-France Pain
Varouville Françoise Medernach Lydie Lhomme
Le Vast Luc Solier Martine Joubert
Le VIcel Jean-Marie D'Aigremont Françoise Laurent
Vicq-sur-Mer Richard Leterrier

Michel Nicolaï

Videcosville    
Bretteville en Saire    
Digosville Serge Martin Claude Lepaisant
Mesnil au Val    

les conseillers de valcanville

Un second tour dans sept communes pour élire 13 conseillers.

source fonds de carte Geoportail

source fonds de carte Geoportail

Anneville-en-Saire 1 11
Aumeville-Lestre 2 11
Brillevast 4 11
Canteloup 1 11
La Pernelle 1 11
Maupertus sur Mer 3 11
Videcosville 1 7

Selon les dernières informations, faute de candidats il n'y aura pas de second tour à Aumeville-Lestre et à Canteloup.

A Brillevast, une élection partielle aura lieu après le 28 juin.

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Municipales : élection des maires

Publié le par Ph L

Municipales : élection des maires

L'élection des maires et adjoints se poursuit jusqu'au 28 mai dans  communes.

Dans 7 communes le conseil n'a pas été élu dans la totalité le 15 mars. Il y aura donc un deuxième tour le 28 juin (?) pour compléter. L'élection des maires dans ces communes aura lieu vers le 1er juillet.

 

Anneville-en-Saire 1 11
Aumeville-Lestre 2 11
Brillevast 4 11
Canteloup 1 11
La Pernelle 1 11
Maupertus sur Mer 3 11
Videcosville 1 7

 

La publication d'hier s'enrichira au fur et à mesure des élections 

En raison de l'état d'urgence sanitaire des consignes particulières ont été données pour la séance du conseil municipal au cours de laquelle doit se dérouler l'élection de l'exécutif municipal (maires et adjoints) avec en particulier le port du masque et le respect de la distanciation physique qui conduit à disposer d'une salle qui offre 4 m² par personne présente.

Mais je m'étonne à la lecture de compte-rendus de presse que des "maires sortants" ne respectent pas les règles définies pour cette première séance de conseil municipal, je reconnais règles contraires à ce qui se pratiquait souvent.

Suite à une jurisprudence (17 avril 2015) voir plus bas :

Il ne revient pas au maire sortant d'ouvrir la séance ou d'installer le conseil, de telles prérogatives revenant seulement au doyen d'âge.

Article L2122-8 du code général des collectivités

 

La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal.

Pour toute élection du maire ou des adjoints, les membres du conseil municipal sont convoqués dans les formes et délais prévus aux articles L. 2121-10 à L. 2121-12. La convocation contient mention spéciale de l'élection à laquelle il doit être procédé

Jurisprudence du Conseil d'Etat 17 avril 2015 Article n° 382275

4. Considérant, en troisième lieu, que l'article L. 2121-7 du code général des collectivités territoriales, applicable aux établissements publics de coopération intercommunale en vertu des dispositions de l'article L. 5211-2 du même code, prévoit que lors du renouvellement général des conseils municipaux, la première réunion se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu au complet ; que l'article L. 2121-10 du même code, applicable dans les mêmes conditions, prévoit que toute convocation est faite par le maire ; qu'en vertu de l'article L. 2122-15 du même code, également applicable aux établissements publics de coopération intercommunale, le maire et les adjoints continuent à exercer leurs fonctions jusqu'à l'installation de leurs successeurs ; qu'aux termes du premier alinéa de l'article L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales, également applicable aux établissements publics de coopération intercommunale : " La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal." ; que par ailleurs, aux termes de l'article L. 5211-9 du même code : " A partir de l'installation de l'organe délibérant et jusqu'à l'élection du président, les fonctions de président sont assurées par le doyen d'âge " ;

5. Considérant qu'il résulte de ces dispositions combinées qu'il appartient au président sortant du conseil communautaire de convoquer, dans le délai prévu, les nouveaux élus à la première réunion du conseil communautaire ; que le doyen d'âge préside cette première séance, au cours de laquelle sont installés, à la suite de leur élection, les conseillers communautaires et où il est procédé à l'élection du président, jusqu'à ce que ce dernier soit élu ; qu'en conséquence, le fait que M. Del Poso, président sortant, ait ouvert la séance du conseil communautaire du 9 avril 2014 et déclaré ses membres installés dans leurs fonctions à la place du doyen d'âge, constitue une irrégularité de procédure ; que toutefois, dans les circonstances de l'espèce, une telle irrégularité ne caractérise pas une manoeuvre et, eu égard à sa nature n'a pas altéré la sincérité du scrutin ;

 

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Val de Saire : Election des maires

Publié le par Ph L

Val de Saire : Election des maires

Carneville

Maire

Francis LEDANOIS

Adjoints

Olivier PATRICE
Philippe LEMAÎTRE

Crasville

Maire

Bruno LEPLEY

Adjoints

Christian CAEN
Gérard LEPAS

 

Octeville l'Avenel

Maire

Isabelle LECHEVALIER

Adjoints

Benjamin LACOMBE
Daniel NANCY

Montfarville

 

Val de Saire : Election des maires

Maire

Philippe PESNELLE

Adjoints

Christian LE BLOND
Marie-Anne LOUIN ROUSSEAU
Sylvie LAPIE

Val de Saire : Election des maires

Quettehou

Val de Saire : Election des maires

Maire

Jean-Pierre LEMYRE

Adjoints

Isabelle HERVY
Xavier SOREL
André LEFEVRE

Réville

Val de Saire : Election des maires

Maire

Yves ASSELINE

Adjoints

Magali MOCQUET
Michel MOREAU
Aurélie SYDONIE

Gatteville-Phare

Maire

Christine LÉONARD

Adjoints

Jean-Luc MATELOT
Daniel LETERRIER

Fermanville

Maire

Nicole BELLIOT-DELACOUR

Adjoints

Daniel HOUYVET
Patricia GARCIA
Nicolas LEMARCHAND
Françoise BERTRAND

Le Vicel

Val de Saire : Election des maires

Maire

Jean-Marie d'AIGREMONT

Adjointe

Françoise LAURENT

Teurthéville-Bocage

Val de Saire : Election des maires

Maire

Joanna AVOINE

Adjoints

Ludovic LAURENT
Thierry LEGOUPIL
Pierre MACQUERON

 

Saint-Pierre-Eglise

Val de Saire : Election des maires

Maire

Daniel DENIS

Adjoints

Roland GUERARD
Marie-Joëlle LECLERC
François MARDOC
Isabelle MABIRE
Stéphane LE BARON

Barfleur

Val de Saire : Election des maires

Maire :

Michel MAUGER

Adjointes

Christiane TINCELIN
Christine HAMEL-DORDONAT-HAMEL

Saint Vaast la Hougue

Val de Saire : Election des maires

Maire 
Gilbert DOUCET

Adjoints
Brigitte LEGER-LEPAYSANT
Gibert LARSONNEUR
Yolande JORE
Philippe LEBORGNE
Ginette NOURY

Val de Saire : Election des maires
Val de Saire : Election des maires
Val de Saire : Election des maires
Val de Saire : Election des maires
Val de Saire : Election des maires

Valcanville

Val de Saire : Election des maires

Maire :
Jacques LECOQ

Adjoints :
Marie-France PAIN
Jérôme ONFROY

Val de Saire : Election des maires
Val de Saire : Election des maires

Sainte Geneviève

Val de Saire : Election des maires

Maire :

Gilbert LEPETIT

Adjoints

Hubert MINERBE
David BAKOVSKI
Brigitte LETERRIER

Tocqueville

Val de Saire : Election des maires

Maire

Chantal DUCOURET

Adjoints

Daniel LEBEURY
Gisèle LOZIER

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Report de l'installation des maires suite à l'élection du 15 mars

Publié le par Ph L

Report de l'installation des maires suite à l'élection du 15 mars

 

 

Le Premier Ministre Edouard Philippe l'a annoncé lors de son intervention devant le Sénat, l'installation des conseils municipaux élus le 15 mars dernier est reportée vers la mi-mai et le second tour aurait lieu en juin. 

 
 
 
Le président du Conseil scientifique a indiqué que les conditions sanitaires pour l'installation des conseils municipaux élus au 1er tour, prévue entre demain matin et dimanche, n’étaient plus réunies. Cette installation pourrait intervenir dans la semaine qui suivra le 10 mai.

 

 

 

https://twitter.com/i/status/1240705394512736267

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Collecte des ordures ménagères

Publié le par Ph L

Collecte des ordures ménagères

Communiqué de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

 Communiqué de la Communauté d'Agglomération du Cotentin

- Maintien des collectes, cependant certaines collectes pourraient commencer à être perturbées dès demain. Nous demandons aux usagers de bien vouloir faire preuve de compréhension et de ramasser en fin de journée toutes poubelles qui n'auraient pas été collectées. 
- Pour les déchèteries : Nous insistons pour rappeler que seuls les professionnels sont accueillis sur le site de Tourlaville dans la limite de ses capacités. Les autres déchèteries sont toujours fermées et ce jusqu'à nouvel ordre.

 

 
Par ailleurs, nous rappelons que les livraisons de bacs, sacs, composteurs et le broyage à domicile sont jusqu'à nouvel ordre suspendus. Le vidage des colonnes textiles par Fil et Terre est également arrêté, merci de ne plus y déposer de vêtements, linges de maison ou chaussures.

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Confinement : Attestation de déplacement

Publié le par Ph L

Confinement : Attestation de déplacement

Sur le site du ministère cela rame énormément, peut être aurez vous plus de satisfaction avec ce lien.

prenez soin de vous.

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Municipales mars 2020 (18/X)

Publié le par Ph L

Municipales mars 2020 (18/X)

Municipales mars 2020 (18/X)

Suite au scrutin du 15 mars je relève 5 situations

1 - Election ou réélection de candidats dits sortants ou dans la suite des sortants. (En vert)

2 - Réélection de sortants ou dans leur continuité qui ont dû s'affonter à une opposition. Les sortants l'ont largement emporté comme à Barfleur Michel Mauger qui remporte les 15 sièges (en orange)

3 - Situation de ballotage, quatre cas : Videcosville, Maupertus et Brillevast et La Pernelle (à mon avis le ballotage ne remet pas en cause la majorité obtenue par la liste de Nicole Branthomme). On pourrait ajouter Anneville en Saire, Canteloup et Aumeville-Lestre communes dans lesquelles le nombre de candidats était inférieur au nombre de places, un complément n'apporterait pas de modification à la majorité obtenue le 15.

4 - Situation de deux communes Crasville et Canteloup, j'ai mal suivi les présentations (Jaune)

5 - L'exception qui confirme la règle de la prépondérance des sortants. Jean Lepetit à Saint Vaast la Hougue se voit ravir son écharpe par Gilbert Doucet. 

Ils vont retrouver leur fonction après le scrutin du 15

Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)
Municipales mars 2020 (18/X)

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